Mentions légales

Biofib — www.biofib.com

1. Éditeur du site

Le site Biofib (www.biofib.com) est édité par :

Cavac Biomatériaux, SARL au capital de 650 000€
Siège social : 12 BOULEVARD REAUMUR 85000 LA ROCHE-SUR-YON
SIREN : 509436515 — RCS 509 436 515 R.C.S. Laroche-sur-yon
N° TVA intracommunautaire : FR61509436515
Téléphone : 02 51 30 98 38
Email : biomateriaux@cavac.fr

Directeur de la publication : JOREAU Olivier, Gérant

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

OVHcloud
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Cavac Biomatériaux ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cavac Biomatériaux.

4. Limitation de responsabilité

Cavac Biomatériaux ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, résultant de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, ou de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

5. Données personnelles

Pour toute information relative au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez utiliser notre formulaire dédié.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.